1. Qui se trouve derrière ce site web ?

Ce site est la propriété de Signaturit Solutions,S.L.U., société de droit espagnol, immatriculée au Registre du Commerce de Barcelone, Feuille B-436579 Tome 45842 Folio 55, dont le siège social se situe au Calle Ávila, 29 – 08005 Barcelone (Espagne),

Numéro de la TVA intracommunautaire : ESB66024167

Ce site est édité et hébergé par la société Signaturit Solutions,S.L.U.

2. Brève description du présent site web et de sa finalité

Ce site a pour objectif de présenter le groupe Signaturit afin que l’utilisateur, le prospect ou le client puisse découvrir l’identité du groupe, son objectif et ses valeurs autour de son activité de prestataire de services de confiance qualifié.

3. Quel est la finalité de ces Mentions légales ?

Ces Mentions légales ont pour objectif de vous informer à propos de l’identité des personnes qui se trouvent derrière ce site internet, et de vous renseigner sur le type d’informations que nous recueillons sur vous et leur finalité.

Pour ce faire, nous avons établi en parallèle de ce texte, d’autres textes juridiques applicables tels que la politique de confidentialité et la politique de gestion des cookies.

4. Comment contacter le responsable de ce site web ?

Signaturit Solutions, S.L.

Domicile: Calle Ávila, 29 – 08005 Barcelone (Espagne)

E-mail de contact: [email protected]

E-mail destiné à l’exercice des droits en lien avec la protection des données: [email protected]

Téléphone: +34 93 551 14 80 / +34 960 031 203

Vous pouvez également nous contacter à travers différents moyens de communication, via le site web, via le formulaire de contact, par téléphone ou à travers les réseaux sociaux où le Groupe Signaturit est présent.

Si vous souhaitez exercer vos droits concernant des questions en lien avec la protection de vos données personnelles, veuillez envoyer votre demande à l’adresse suivante: [email protected]

5. Design et réalisation du site

Tukan Agency Kft.

66 avenue des Champs Elysées, bureau 46, 75008 Paris,

Immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 839 905 759

6. Propriété Intellectuelle

Le site, les marques, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels et programmes, les moteurs de recherche, les sons, les vidéos, les noms de domaines, design ou toute autre information ou support (sans que cette liste ne soit exhaustive) contenu sur ce site sont la propriété exclusive de Signaturit Solutions, S.LU. et sont protégés par leurs droits d’auteurs, marque, brevet et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle qui leur sont reconnus selon les lois en vigueur.

En conséquence, à titre purement indicatif, l’utilisateur n’est pas habilité à : distribuer, modifier, transformer, céder, mettre à la disposition du public ou effectuer toute autre activité n’ayant pas été expressément autorisée, sur les éléments et les contenus précédemment indiqués, y compris les codes informatiques de tout type d’élément de ce site web ou de la plateforme.

L’utilisateur sera directement responsable de toutes les conséquences, des dommages et préjudices découlant pour Signaturit Solutions, S.L.U. et/ou des tiers, de l’infraction causée par son action ou son omission dérivant de tout type d’obligation contenue dans la présente clause.

7. Droit de modification

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales afin de les adapter aux nouveautés en matière de législation ou de jurisprudence.

En cas de changement, nous publierons de nouvelles mentions légales sur le site dans un délai raisonnable.